Le Dictionnaire des Assurances, que vous avez entre les mains, est le fruit de l’expérience de notre rédaction, il propose les définitions du vocabulaire utilisé dans le secteur des assurances.
Nous avons voulu cet ouvrage comme un outil pratique et pédagogique.
Il est destiné aussi bien aux professionnels du secteur des assurances, aux étudiants, mais également au grand-public désirant préciser la définition ou la traduction d’un mot ou d’une expression.
extrait
Abandon de recours
Ce sont des clauses que l’on trouve dans des contrats de prestations de services par lesquelles le fournisseur cherche à éviter ou à limiter sa responsabilité civile en cas de dommages matériels causés aux biens de son client.
Ces clauses méritent une analyse juridique approfondie et doivent être communiqués pour acceptation à l’assureur des biens.
Abordage
Collision accidentelle entre deux navires, voir un acte de piratage.
Absence (reconnaissance d’)
Procédure judiciaire permettant la perception du capital décès d’une personne présumée disparue à l’occasion d’un accident ou d’une catastrophe naturelle, dont on n’a pas retrouvé le corps.
Accident
La définition de l'accident conditionne la mise en jeu des garanties d'assurances.
En droit, l'accident est un évènement fortuit entraînant des dommages qui se traduisent par une atteinte corporelle ou matérielle, provenant de l'action soudaine d'une cause extérieure, indépendante de la volonté de l'assuré ou de celui qui en est la victime.
Accident de trajet
Dans le domaine de la législation sur les accidents du travail, les accidents sur le trajet domicile-travail sont assimilés à des accidents du travail.
Ce dispositif donne lieu à de nombreuses déclarations frauduleuses, en particulier le lendemain de jours non travaillés.
L’assurance trajet est une formule usuelle de l’assurance automobile. Pour les salariés qui utilisent leur voiture pour se rendre au travail.
Elle n’est pas accordée aux salariés qui occupent un poste sédentaire.
Accident du travail
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